Agriculture : le Sénat vote pour la réintroduction d’un néonicotinoïde à titre dérogatoire
Publié le :
05/02/2025
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2025
Source : www.publicsenat.frAprès de longs débats, qui ont fortement divisé la gauche et la droite dans l’hémicycle, la chambre haute a adopté la proposition de loi des sénateurs Laurent Duplomb et Franck Menonville. En désaccord avec certaines mesures de ce texte très controversé... Lire la suite
Historique
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Projet de loi d'orientation agricole : Que contient le texte définitivement adopté par le Parlement ? | LCP - Assemblée nationale
Publié le : 05/03/2025 05 mars mars 03 2025Droit rural
Les députés et les sénateurs ont définitivement adopté, cette semaine, le projet de loi "d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouve...Source : lcp.fr -
Quel avenir pour les terres agricoles abandonnées ?
Publié le : 19/02/2025 19 février févr. 02 2025Droit rural
Les surfaces agricoles en friche sont aujourd’hui estimées à 2,5 millions d’hectares (ha), soit presque 10% de la surface agricole utile (SAU). Chaque année,...Source : www.vie-publique.fr -
Agriculture : le Sénat vote pour la réintroduction d’un néonicotinoïde à titre dérogatoire
Publié le : 05/02/2025 05 février févr. 02 2025Droit rural
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Exploitants agricoles : montant de la cotisation Atexa pour 2025
Publié le : 15/01/2025 15 janvier janv. 01 2025Droit rural
Les montants forfaitaires de la cotisation accidents du travail-maladies professionnelles due, en 2025, par les exploitants agricoles sont connus...Source : cabinet-rs.expert-infos.com -
Vademecum de la contestation de l’offre d’une SAFER
Publié le : 18/12/2024 18 décembre déc. 12 2024Droit rural
Un couple, propriétaire de biens agricoles ayant assigné une SAFER en annulation de la décision de préemption et, à titre subsidiaire, en révision judiciaire...Source : www.actu-juridique.fr -
La documentation officielle de la PAC 2023-2027
Publié le : 06/11/2024 06 novembre nov. 11 2024Droit rural
La PAC 2023-2027 repose sur un nouveau modèle de mise en œuvre qui consiste en une planification stratégique décrite dans un Plan stratégique national (PSN)...Source : agriculture.gouv.fr